Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACADEMIA
CAVE COOPERATIVE DE FRONTON

Numéro de dépôt :
3207205
Date de dépôt :
28/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/01/2013
ACADEMIA de CAVE COOPERATIVE DE FRONTON

Présentation de la marque ACADEMIA

Déposée le 28 janvier 2003 par la société CAVE COOPERATIVE DE FRONTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACADEMIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-10 du 7 mars 2003.

Le déposant est la société CAVE COOPERATIVE DE FRONTON domicilié(e) Sté Coopérative de Vinification - Agrément Ministériel n° 31.01.1946 Avenue des Vignerons,31620 FRONTON - 31620 - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 802 308 000 10 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE COOPERATIVE domicilié(e) Avenue des Vignerons,31620 FRONTON - 31620 - France.

La marque ACADEMIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3207205.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACADEMIA est expirée depuis le 28 janvier 2013.

CAVE COOPERATIVE DE FRONTON a également déposé les autres marques suivantes : ACADEMIA , SEIGNEURIE D'AGRE , ALLEGORIA , CHAPELLE DU VIEUX PRIEUR , CHATEAU RAMONDADE , CHATEAU CARBONEL , CHATEAU MARCELOT , CHATEAU JOUANINEL


CAVE COOPERATIVE DE FRONTON - Sté Coopérative de Vinification - Agrément Ministériel n° 31.01.1946 Avenue des Vignerons,31620 FRONTON - 31620 - France - SIREN 77680230800010


CAVE COOPERATIVE - Avenue des Vignerons,31620 FRONTON - 31620 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-27

Publication - Publication le 7 mars 2003 au BOPI 2003-10

Vin de Pays du Comté Tolosan Rouge, Rosé et Blanc provenant de l'exploitation exactement dénommée.